Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Nicolas DUMAS
/
HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM
M. Nicolas DUMAS, Agissant pour le compte de la société "HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4028469
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM de Nicolas DUMAS

Présentation de la marque HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par monsieur Nicolas DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas DUMAS domicilié(e) 600 rue de la Juine - 45160 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAJET Avocats, M. Emmanuel JEZ domicilié(e) 5 rue Denis Poisson - 75017 - PARIS - France.

La marque HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM est expirée depuis le 27 août 2023.


M. Nicolas DUMAS, Agissant pour le compte de la société "HEALTHCARE MEDICAL SYSTEM" en cours de formation - 600 rue de la Juine - 45160 - OLIVET - France


SAJET Avocats, M. Emmanuel JEZ - 5 rue Denis Poisson - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils et intruments de secours (sauvetage) ;

Défibrillateurs ;

Distribution (livraison) d'appareils médicaux notamment de défibrillateurs ;

Location d'appareils médicaux notamment de défibrillateurs, assistance médicale.